Mentions Légales

I – Présentation du site

Association Prix du Roman d’Écologie, 212 rue Saint-Martin 75003 Paris

Directeur de la publication : Mme Lucile Schmid
Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Prix du Roman d’Écologie, association loi 1901, dont le siège social est 7 Square Rameau, 59000 LILLE, assure la diffusion de son site (ci-après dénommé le site Internet prixduromandecologie.fr). Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète sur l’association du Prix du Roman d’Écologie

Le site Internet prixduromandecologie.fr a pour objet de vous fournir une information complète sur

– l’association

– son projet, son histoire

– ses ressources,

– ses liens et ses contacts.

II – Utilisation du site

– Qualité des informations

Le Prix du Roman d’Écologie apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet prixduromandecologie.fr des informations de qualité. Le Prix du Roman d’Écologie ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, Le Prix du Roman d’Écologie, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

– Accès au site Internet prixduromandecologie.fr

Le Prix du Roman d’Écologie ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

III – Propriété Intellectuelle

Les informations délivrées sur le site Internet prixduromandecologie.fr ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, Le Prix du Roman d’Écologie ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet prixduromandecologie.fr.